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Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions et de vous conformer à toutes les lois applicables.

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This opening section summarizes the principal clauses below and provides direct document references for review.

Clause Ledger Full terms page
01

Acceptation et utilisation

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Reference Service Public FR
02

Champ d'application des services

Les services fournis par Member Twiggy incluent la sélection et la mise en relation pour des appartements de luxe.

Reference EU Commission
Related pages

For adjacent policy details or account questions, consult the related internal pages below.

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Conditions of use and service handling

03

Paiements et commerciaux

Operational clause

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande.

Supporting document WIPO
04

Conditions commerciales générales

Operational clause

Les conditions commerciales peuvent être modifiées à la discrétion de Member Twiggy, avec notification appropriée aux utilisateurs.

Supporting document HCCH
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Internal Conditions Board

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés à Member Twiggy.

Reference Files
Service Public FR EU Commission
05 Clause

Propriété intellectuelle

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06 Clause

Clause de non-responsabilité

Member Twiggy ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

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